COMPTES RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX

2021

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Conseil municipal du 25 mars
-,Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)
- Vente de terrain
- Vote du taux des taxes locales
- Campagne de nommage et de numérotation des rues
- Attribution des subventions 2021
- Création d'emplois permanents à temps partiel
- Création d'emploi saisonnier pour les vacances de printemps
- Assurance garanties statutaires
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Conseil municipal du 18 février
Convention de servitude avec le SDE 04
Charte Zéro déchet plastique
Convention d'objectifs et de financement avec la CAF
Autorisation de déposer une déclaration préalable pour l'abattage des arbres
Autorisation de déposer une déclaration préalable pour la restauration de la calade de la source
Étude de faisabilité du projet Minoterie
Adhésion à l'association "Communauté Professionnelle territoriale de santé du Verdon"
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Conseil municipal du 21 janvier
- Convention pour l'accueil des enfants de Roumoules au Centre de Loisirs
- Participation financière au RASED (Réseau d'aide spécialisée aux élèves en difficulté)
- Charte zéro déchet plastique
- Autorisation de déposer une déclaration préalable pour les travaux de la place
- Création emploi saisonnier CLSH
- Convention d'adhésion avec le service des archives du Centre de Gestion
PV du CM 21:01:21.pdf
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2020

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Conseil municipal du 10 décembre
- Autorisation de déposer le modificatif du permis d'aménager pour le city stade
- Décision modificative budgétaire N°3
- Accompagnement du Parc pour le projet "Valorisation de l'ancienne grange de Bijou et de la minoterie en espace multiculturel"
- Condition d'attribution des aides sociales
- Création d'emplois pour faire face aux besoins liés à un accroissement temporaire d'activité
- Convention de responsabilisation avec le collège de Riez
- Convention Ville Vie Vacances
- Remboursement de frais
- Désignation d'un représentant au Conseil de la Vie Sociale de l’Épi Bleu
PV CM du 10:12:2020.pdf
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Conseil municipal du 16 novembre
- Désignation des délégués à la Commission Locale d’Évaluation des Charges de Transfert
- Décision modification budgétaire 1
- Durée d'amortissement des travaux d'enfouissement du réseau Orange rue du Portail
- Opposition au transfert de compétence PLU à la DLVA
- Adhésion à IT04 ( Agence départementale Ingénierie et Territoires
- Accompagnement du Parc du Verdon pour le projet "Valorisation de l'ancienne écurie de Bijou et de la minoterie en espace multi culturel
- Renouvellement de la convention relative à l'instruction des autorisations d'urbanisme
- Règlement du solde 2019 de l'aide à la Marelle Enchantée
- Questions diverses
PV CM du 16 novembre.pdf
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Conseil municipal du 8 octobre
- City stade : validation de la proposition de la Commission d'Appel d'Offre
- Travaux sur les voies communales : groupement de commande
- Fonds de Solidarité pour le Logement
- Questions diverses :
- Course hippique
- Chantiers des calades et de l'école
- Point d'information sur l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
- Point sur le personnel communal
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Conseil municipal du 10 septembre
Ordre du jour :
- La Fondation Arnaud
- Mise à disposition d'une partie d'un bâtiment communal au SDIS
-Proposition de contribuables pour la Commission Communale des Impôts
- Reversement de la taxe de séjour 2019
- Attribution de subventions
- Travaux de renforcement du réseau téléphonique " La Gueydane"
- Désignation du correspondant défense
- Désignation d'un représenatnt au CNAS
- Salle du foyer : convention d'utilisation et participation financière
- Indemnités de repas
- Stationnement et sécurisation de la Place Saint Eloi
- Questions diverses
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Conseil municipal du 23 juillet
Ordre du jour :
- Approbation du compte de gestion 2019
- Approbation du compte administratif 2019
- Affectation des résultats 2019
- Vote du budget primitif 2020
- Questions diverses
PV du Conseil Municipal.pdf
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Conseil municipal du 13 juillet
Ordre du jour :
- Détermination des commissions
- Désignation des membres des différentes commissions
- Désignation des délégués aux différents syndicats intercommunaux
- Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts directs
- Indemnités des adjoints
- Questions diverses
PV du Conseil du 13 07.pdf
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Conseil Municipal du 10 juillet
Ordre du jour :
- Election des délégués en vu des élections sénatoriales
- Délégations du conseil municipal au maire
- Dispositif "Colos apprenantes"
- Modification des tarifs du séjour à Saint Jean le Fort
- Questions diverses
PV 10:07.pdf
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Conseil Municipal du 3 juillet
Ordre du jour :
- Élection du maire
- Élection des adjoints
Lecture de la Charte de l'élu local
PV 03:07.pdf
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