- Convention de partenariat avec la CAF
- Vote du taux des taxes locales
- Attributions des subventions 2023
- Vote du budget primitif 2023

- Approbation du PLU
- Devenir de l'aire de camping-car
- Contrat Enfance Jeunesse La Marelle Enchantée

- Porté à connaissance du "pacte financier et fiscal du territoire"
- Prêt d'un local : signature de convention
- Renouvellement de l'abonnement à PanneauPocket
- Modification du dispositif d'Aide aux Temps Libres de la CAF : convention de partenariat
- Signature de convention de servitudes avec le SDE04
- Accompagnement et création du lien social pour les seniors : convention de partenariat
- Convention de mise à disposition de personnel
- Approbation du compte de gestion 2022
- Approbation du compte administratif 2022
- Affectation des résultats 2022

- Adoption du règlement de collecte des déchets
- Extension BTA : signature de convention avec le SDE04
- Vente d'un terrain communal
- Réalisation de la Fresque du projet La Routo
- Plantation de 2 micocouliers : autorisation de déposer une déclaration préalable
- Achat d'un camion : demande de subvention DETR
- Adhésion aux communes forestières des Alpes de Haute Provence
- Renouvèlement de la convention avec Cinéma de Pays
- Projet ALCOTRA : mandat spécial à Monsieur le maire

- Service intercommunal d'aide au classement des archives : nouvelle convention
- Avis sur le projet du Programme Local de l'Habitat 2022-2027 de DLVAgglo
- Tarif pour les utilisateurs de la cantine hors repas
- Désignation des délégués au Syndicat du Parc Naturel Régional du Verdon
- Attribution de subvention

- Travaux de sécurisation de la traversée du village 2ème phase : Demande de subventions

- Modalités de publicité des actes
- Contrat de restauration collective
- Acquisition de parcelles
- Vente d'objets souvenirs : fixation des tarifs
- Provisions pour créances douteuses
- Admissions de non-valeur
- Programme de voirie 2022
- Toiture du préau de l'école

- Convention de servitude avec le SDE04
- Convention d'occupation du domaine public avec SPBR1
- Convention de goudronnage d'un chemin communal
- Versement d'une subvention
- Décision modificative budgétaire N°1
- Classement d'un chemin rural en chemin communal
Cession d'une partie du hangar technique aux pompiers

- Approbation du compte de gestion 2021
- Approbation du compte administratif 2021
- Affectation des résultats 2021
- Vote du taux de taxes locales 2022
- Attribution des subventions 2022
- Vote du budget primitif 2022
- Contribution au Fonds de Solidarité pour le logement (FSL)
- Nommage d'un chemin
- Participation financière pour l'accueil d'un enfant de Puimoisson à la crèche de Riez
-

- Adresse : complément de dossier
- Convention Ville Vie Vacances
- Modification du règlement de l'Accueil de Loisirs sans hébergement (ALSH)
- Convention instruction urbanisme / Démarétialisation
- Lutte contre l'habitat indigne
- Restauration et valorisation de la fontaine et l'abreuvoir à moutons
- Autorisation de déposer une permission de voirie
- Proposition d'adhésion à Panneau Pocket

- Subvention complémentaire "La Marelle enchantée"
- Validation du site d'accueil des panneaux photovoltaïques
- Conventions de servitude avec le SDE 04
- Vente du terrain "ex-Guichard" : autorisation de signature de l'acte par une adjointe
- Modification du règlement de la cantine
- Adressage des rues
- Organisation du temps de travail

- Autorisation donnée au Maire pour ester en justice
- Indemnités de fonction du maire
- Indemnités de fonction des adjoints
- Indemnités de fonction du conseiller délégué
- Convention de servitudes avec le SDE04
- Plan de financement de l’étude avant travaux du projet de « La Minoterie »
- Remboursement centre de loisirs
- Amortissement fonds de solidarité COVID
- Amortissement travaux Orange rue du Portail
- Décision modificative budgétaire n° 2
- Jeu de la cour de l’école
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2022
- Expérimentation Compte Financier Unique (CFU) au 1er janvier 2022 : signature de convention
- Autorisation de passage

- Arrêt du projet PLU
- Instauration d'un sursis à statuer
- Travaux du mur du clocher de l'église
-Création d'un emploi saisonnier
- Partenariat pour l'implantation d'une œuvre d'art au cabanon du poteau de Telle

- Sécurisation de la traversée de Puimoisson
- Étude de faisabilité de la Minoterie : fonds de concours DLVA
- Dématérialisation de l'urbanisme
- Habilitation à la consultation du quotient familial des allocataires MSA
- Partenariat pour implanter une œuvre d'art dans le cabanon du Poteau de Telle

- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées
- Modification des tarifs du centre de loisirs
- Modification des horaires de la garderie
- Modification des tarifs de la garderie
- Modification des tarifs de la cantine
- Autorisation de déposer un permis de construire pour la structure de jeux de l'école
- Tarifs des plaques pour le jardin du souvenir
- Création d'emploi saisonnier
- Lancement du projet "Optimisation de l'aire de camping car"
- Accueil des enfants de Brunet à l'école : signature de convention

- Décision modification budgétaire N°1
- Attribution de subvention
- Fixation du taux de promotion dans les avancements de grade
- Retrait et adhésion au Syndicat Mixte de la fourrière

- Approbation du compte de gestion 2020
-Approbation du compte administratif 2020
Affectation des résultats 2020
Vote du budget primitif 2021
Validation du règlement du City stade

-,Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL)
- Vente de terrain
- Vote du taux des taxes locales
- Campagne de nommage et de numérotation des rues
- Attribution des subventions 2021
- Création d'emplois permanents à temps partiel
- Création d'emploi saisonnier pour les vacances de printemps
- Assurance garanties statutaires

Convention de servitude avec le SDE 04
Charte Zéro déchet plastique
Convention d'objectifs et de financement avec la CAF
Autorisation de déposer une déclaration préalable pour l'abattage des arbres
Autorisation de déposer une déclaration préalable pour la restauration de la calade de la source
Étude de faisabilité du projet Minoterie
Adhésion à l'association "Communauté Professionnelle territoriale de santé du Verdon"

- Convention pour l'accueil des enfants de Roumoules au Centre de Loisirs
- Participation financière au RASED (Réseau d'aide spécialisée aux élèves en difficulté)
- Charte zéro déchet plastique
- Autorisation de déposer une déclaration préalable pour les travaux de la place
- Création emploi saisonnier CLSH
- Convention d'adhésion avec le service des archives du Centre de Gestion

- Autorisation de déposer le modificatif du permis d'aménager pour le city stade
- Décision modificative budgétaire N°3
- Accompagnement du Parc pour le projet "Valorisation de l'ancienne grange de Bijou et de la minoterie en espace multiculturel"
- Condition d'attribution des aides sociales
- Création d'emplois pour faire face aux besoins liés à un accroissement temporaire d'activité
- Convention de responsabilisation avec le collège de Riez
- Convention Ville Vie Vacances
- Remboursement de frais
- Désignation d'un représentant au Conseil de la Vie Sociale de l’Épi Bleu

- Désignation des délégués à la Commission Locale d’Évaluation des Charges de Transfert
- Décision modification budgétaire 1
- Durée d'amortissement des travaux d'enfouissement du réseau Orange rue du Portail
- Opposition au transfert de compétence PLU à la DLVA
- Adhésion à IT04 ( Agence départementale Ingénierie et Territoires
- Accompagnement du Parc du Verdon pour le projet "Valorisation de l'ancienne écurie de Bijou et de la minoterie en espace multi culturel
- Renouvellement de la convention relative à l'instruction des autorisations d'urbanisme
- Règlement du solde 2019 de l'aide à la Marelle Enchantée
- Questions diverses

- City stade : validation de la proposition de la Commission d'Appel d'Offre
- Travaux sur les voies communales : groupement de commande
- Fonds de Solidarité pour le Logement
- Questions diverses :
- Course hippique
- Chantiers des calades et de l'école
- Point d'information sur l'Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)
- Point sur le personnel communal

Ordre du jour :
- La Fondation Arnaud
- Mise à disposition d'une partie d'un bâtiment communal au SDIS
-Proposition de contribuables pour la Commission Communale des Impôts
- Reversement de la taxe de séjour 2019
- Attribution de subventions
- Travaux de renforcement du réseau téléphonique " La Gueydane"
- Désignation du correspondant défense
- Désignation d'un représenatnt au CNAS
- Salle du foyer : convention d'utilisation et participation financière
- Indemnités de repas
- Stationnement et sécurisation de la Place Saint Eloi
- Questions diverses

Ordre du jour :
- Approbation du compte de gestion 2019
- Approbation du compte administratif 2019
- Affectation des résultats 2019
- Vote du budget primitif 2020
- Questions diverses

Ordre du jour :
- Détermination des commissions
- Désignation des membres des différentes commissions
- Désignation des délégués aux différents syndicats intercommunaux
- Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts directs
- Indemnités des adjoints
- Questions diverses

Ordre du jour :
- Election des délégués en vu des élections sénatoriales
- Délégations du conseil municipal au maire
- Dispositif "Colos apprenantes"
- Modification des tarifs du séjour à Saint Jean le Fort
- Questions diverses

Ordre du jour :
- Élection du maire
- Élection des adjoints
Lecture de la Charte de l'élu local